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Préambule
Le site est la propriété de "Stéphane Lepenant" en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. Nos offres de produits et de prix sont valables jusqu’au 31/12/09.
Conditions Générales de vente du site www.quedubo.com
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, la société Stéphane Lepenant, et d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet : www.quedubo.com. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions de vente figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Nos conditions générales de vente sont régies par la loi française. L'achat d'un article, depuis un pays tiers, n'engage pas la responsabilité de la société Stéphane Lepenant en cas de non-respect éventuel de la législation du dit pays.
1. Les produits
Les produits commercialisés sur le site Internet www.quedubo.com sont des produits de décoration de maison et d’habillement sur lesquels sera réalisée une impression à partir d'éléments graphiques en haute définition proposés par les utilisateurs du site www.quedubo.com et différents artistes sur le site www.quedubo.com.
Les supports d'impression sont fournis tels qu'ils sont décrits sur le site.
Les caractéristiques techniques et les prix sont valables sauf erreur typographique.
La société Stéphane Lepenant se réservant le droit de modifier la présentation d'un article sans préavis.
En cas d'impossibilité de livraison, la société Stéphane Lepenant remboursera l'intégralité du tarif, hors frais de transport mentionnés en sus du prix de vente. la société Stéphane Lepenant s'engage à apporter la plus grande attention à la qualité des articles utilisés comme support d'impression ainsi qu'aux impressions réalisées sur l'ensemble des produits vendus sur le site www.quedubo.com.
2. Les prix
Les prix indiqués, sur le site www.quedubo.com pour chacun des produits commercialisés s'entendent nets hors taxes, hors frais de livraison. La société Stéphane Lepenant pourra modifier les tarifs à tout moment.
Les frais de livraison sont calculés en fonction de la commande, de son poids et du lieu de livraison au tarif présenté par notre partenaire: La Poste.
L'entreprise Stéphane Lepenant, est enregistrée sous le status d'Auto entrepreneur. La TVA est alors non applicable, par l'article 293 B du Code général des impôts. Pour les acheteurs commandant un produit depuis un pays extérieur à la Communauté Européenne, le prix de vente s'entend hors taxes. Les règles d'imposition sont celles qui sont applicables à un consommateur français ou appartenant à la Communauté Européenne.
4. La livraison
Nous expédions nos produits en France Métropolitaine et dans toute l'Europe. La société Stéphane Lepenant s'engage à mettre tout en œuvre pour livrer dans les délais les plus brefs les commandes passées sur le site, et ce, dès validation de la commande par notre partenaire bancaire.
de 0 g à 500 g > 5,00 €
de 500 g à 1 kg > 6,30 €
de 1 kg à 2 kg > 7,20 €
de 2 kg à 3 kg > 8,10 €
de 3 kg à 5 kg > 10,00 €
de 5 kg à 7 kg > 11,80 €
de 7 kg à 10 kg > 14,50 €
de 10 kg à 15 kg > 16,30 €
de 15 kg à 30 kg > 21,60 €
5. Propriété
La société Stéphane Lepenant conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral du prix. Si, pour quelque raison le produit a été livré au client, celui-ci n'ayant pas effectué le paiement, la société Stéphane Lepenant pourra lui reprendre le produit. Nonobstant, le client devient responsable des produits dès leur livraison.
6. Responsabilités
La société Stéphane Lepenant ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de la société Stéphane Lepenant sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
7.Informations collectées
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux clients de la société Stéphane Lepenant a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer auprès de la société Stéphane Lepenant par courrier en justifiant le numéro de commande, à l'adresse suivante : Stéphane Lepenant 2 rue des remparts 78200 Mates la Jolie ; par email à l'adresse contact@quedubo.com.
8. Differend
Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation relative au présent contrat qui ne pourra être résolue à l'amiable entre les parties sera soumise au tribunal de commerce de Versaille. La société Stéphane Lepenant se réservant toutefois la faculté de saisir toute autre juridiction compétente.
9. Contact
Société Stéphane Lepenant - Quedubo
2 rue des remparts 78200 Mantes la jolie
SIRET 402939094
tél : 09 51 98 12 42
cel : 06 75 61 31 25
Mail: contact@quedubo.com
